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Joris Benelle, explorateur de versants

Pour rester sur son cher territoire grenoblois, le directeur général de la communauté de communes du Grésivaudan, en Isère, a déjà tenté, au pas de course, tous types d'aventures professionnelles publiques, tant dans ..

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" Il y a une installation de la pauvreté dans les classes moyennes " - Luc Carvounas, président de l'Unccas

L'Union nationale des CCAS tient son congrès annuel ces jours-ci au Havre. Son président, Luc Carvounas tire à nouveau le signal d'alarme : les CCAS doivent faire face à des besoins croissants au moment où les collectivités ..

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Régime indemnitaire des policiers municipaux : un accord enfin conclu

Les policiers municipaux et les garde-champêtres vont bénéficier d'un nouveau régime indemnitaire. Le projet de décret a été validé mercredi 27 septembre par les employeurs et deux syndicats, FA-FPT et FO. ..

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Tarification progressive de l'eau : généralisation ou sectorisation ?

En mars 2023, le gouvernement a présenté le " Plan Eau ", pour une gestion résiliente et raisonnée de l'eau. Emmanuel Macron, lors de ses diverses annonces, a appelé à une "tarification progressive et ..

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Du nouveau dans la promotion interne

La promotion interne est un mode de recrutement qui permet aux fonctionnaires d'accéder, sans concours, à un cadre d'emplois supérieur, voire à une catégorie hiérarchique supérieure. Dans le cadre du chantier mené sur ..

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Traiter les conflits d'intérêts lors de la passation des contrats de la commande publique

Le doute légitime sur l'existence d'un conflit d'intérêts entre le pouvoir adjudicateur et un candidat suffit pour le caractériser. L'exclusion du candidat concerné par un conflit d'intérêts ne doit pas ..

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Employeurs-syndicats : quand ça tourne au vinaigre

Des syndicats dans le viseur de l'employeur, des représentants du personnel harcelés ou discriminés, un dialogue social dégradé... Des situations le plus souvent passées sous silence, par crainte des représailles. ..

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La recette lyonnaise pour favoriser la pratique sportive libre au féminin

Les collectivités locales sont nombreuses à vouloir accompagner l'engouement croissant des Français pour l'activité physique libre. Mais leurs choix d'aménagements et d'équipements peuvent renforcer des inégalités ..

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Avec l'éducation à l'empathie, stop au harcèlement scolaire

Une quinzaine d'agents ont été formés pour éduquer les enfants à la prise en compte des sentiments de l'autre et prévenir le harcèlement scolaire et extrascolaire à Saint-Raphaël, dans le Var. ..

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Redressement des finances publiques : c'est reparti pour le bras de fer avec les collectivités

La participation des collectivités au redressement des comptes publics se précise jour après jour. Alors que le déficit public a été confirmé à hauteur de 5,5 %, en 2023, ce 26 mars par l'Insee, l'exécutif égrène ses pistes ..

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Pour le Conseil d'État, c'est aux collectivités de prouver qu'elles sont propriétaires des réseaux télécoms

Jusqu'à présent, la jurisprudence administrative était fluctuante, voire ambiguë, mais le Conseil d'État s'est prononcé le 18 mars mettant un terme aux hésitations : les collectivités qui revendiquent la propriété des ..

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Plan eau : le satisfecit du gouvernement

La totalité des 53 mesures du plan eau présenté il y a un an a été engagée, explique le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires dans un bilan. Le bilan qu'il vient de dresser concerne tant la ..

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France eau publique veut revoir le mode de financement des services

France eau publique (FEP) appelle l'Etat à mettre en oeuvre le principe " responsable-payeur " et à créer une redevance spécifique pour financer les atteintes à la biodiversité. Elle souhaite aussi conduire des ..

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La Défenseure des droits s'alarme de l'état des droits et libertés

La Défenseure des droits déclare porter un “regard inquiet sur l'état des droits et libertés dans notre pays”, à l'occasion de la parution de son rapport annuel d'activité 2023, le 26 mars. A l'échelon local, le ..

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La gouvernance des données en quête d'un cadre

Les collectivités et de nombreux acteurs territoriaux disposent de multiples jeux de données importantes pour l'amélioration des politiques publiques. La gestion des données touche à tous les échelons de l'action publique ..

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2024, année de bascule pour le marché de la dette locale

Les collectivités ont pris en 2023 de nouveaux réflexes, attendant le moment opportun pour contracter leur emprunt et choisissant un plus grand nombre de prêts à taux variable. Pour le cabinet Orféor qui a présenté le 19 mars les ..

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" Où est passée la lutte contre les discriminations ? "

Khalid Ida Ali est président de l'Inter-réseau des professionnels du développement social urbain. Selon ces directeurs de la cohésion sociale et chefs de projet "politique de la ville" de collectivités territoriales, ..

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La protection fonctionnelle, ce n'est pas automatique !

La protection fonctionnelle peut être mise en oeuvre seulement si les agissements en cause visent l'agent concerné à raison de sa qualité d'agent public. Dans cette affaire, le Conseil d'Etat a validé le refus ..

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Salaires : retour sur 10 ans d'application du « Rifseep » dans les collectivités

Créé par un décret du 20 mai 2014, le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep) aura bientôt dix ans. L'occasion pour le cabinet KPMG de ..

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Transports publics : vers l'accessibilité à petite vitesse

La mise en accessibilité des points d'arrêts prioritaires exigée pour 2018 dans les transports interurbains et 2021 dans l'urbain est encore loin d'être effective, selon l'enquête annuelle présentée le 25 mars par la ..

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Face-face : Faut-il faire évoluer l'article 55 de la loi "?SRU?"??

 L'article 55 de la loi "SRU", oblige certaines communes à disposer d'un nombre minimum de logements sociaux, proportionnel à leur parc résidentiel. Jean-François Debat et Antony Borré, tous deux élus, expriment ..

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Élus et acteurs européens de la sécurité misent sur la prévention

Réuni à Bruxelles du 20 au 22 mars, le Forum européen pour la sécurité urbaine qui rassemble des élus locaux et des professionnels de la sécurité venus des quatre coins du continent ont discuté des défis auxquels ils font face au ..

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Maires de Guyane : " Nous ne sommes pas des sous-traitants de l'Etat "

Sept ans après sa dernière visite, Emmanuel Macron est de retour en Guyane, ce 25 et 26 mars. Les élus locaux l'attendent de pied ferme. Sécurité, éducation, désenclavement, finances locales... les sujets ne manquent pas. Mais ..

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Avec la communauté apprenante des Territoires zéro non recours, " on se sent moins seuls "

Les territoires zéro non recours (TZNR) de la première et de la seconde vague peuvent s'appuyer sur une " communauté apprenante " mise en place par la direction générale de la Cohésion sociale (DGCS) pour partager ..

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Sécurité des élus : ce qu'il faut retenir de la loi du 21 mars

La loi du 21 mars 2024 renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux est parue au Journal officiel du 22 mars. La Gazette en décrypte les points principaux. ..

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NIS 2, cette directive européenne qui va renforcer la cybersécurité

Pour une partie des collectivités, la transposition de la directive européenne NIS 2, qui doit avoir lieu en octobre 2024, va être synonyme de nouvelles obligations. Même si le périmètre exact et la nature de la réglementation ..

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Les agents sociaux territoriaux (AST) en 10 questions

Les agents sociaux territoriaux (AST) forment un cadre d'emplois de catégorie C. Ils peuvent occuper les emplois d'auxiliaire de vie ou de travailleur social par exemple. Le recrutement au 1er grade est direct. ..

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